Décomptes TVA

Décomptes TVA

Créer un décompte TVA  

Le décompte TVA permet aux sociétés assujetties à la TVA de déclarer à l’Administration Fédérale des Contributions (AFC) le montant de la TVA à payer. Pour créer un décompte TVA:
  1. Accédez au menu Comptabilité, TVA, Décomptes TVA.
  2. Dans la page Décompte TVA, cliquez sur le bouton Nouveau  en haut à droite de la page .
  3. Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez l’Année et la Période du décompte TVA. Dans notre exemple, le premier décompte de l’exercice:



  4. La page du Décompte TVA s'affiche et comprend trois onglets:



    1. Onglet Décompte: Affiche les totaux calculés pour chaque chiffre TVA de la période.
    2. Onglet Propriétés: Permet de consulter les informations d'assujettissement de la période.
    3. Onglet Détail: Affiche le détail des calculs par chiffre TVA.

  5. Dans la page Décompte TVA, il est possible d’ajuster manuellement les montants calculés de la période. Lorsqu'il y a une modification, un indicateur de couleur bleue apparaît à côté du montant de la TVA. Vous pouvez consulter le montant calculé initial en plaçant le curseur de la souris sur l'indicateur bleu:


Les différences résultant des modifications manuelles seront automatiquement reportées dans le décompte de la période suivante.

Pour restaurer les montants initialement calculés après une entrée manuelle sur le décompte, cliquez sur le bouton Plus (trois petits points) situé en haut à droite de la page et choisissez l'option Recalculer:



   
Si des écritures TVA sont saisies dans une période pour laquelle le décompte de la TVA a déjà été validé, ces écritures seront alors reportées dans le décompte TVA de la période suivante.

Imprimer le décompte TVA

  1. Cliquez sur le bouton Plus (trois petits points) situé en haut à droite de la page et choisissez l'option Partager:



  2. Le décompte TVA s'affiche:

Exporter le décompte TVA au format XML

Vous avez la possibilité de créer un fichier XML à partir du décompte TVA et de le télécharger ensuite sur le l'ePortal de l’Administration Fédérale des Contributions (AFC). L'importation du fichier XML vous évite d'entrer manuellement les montants sur l'ePortal de l'AFC. Pour exporter le décompte TVA dans un fichier XML:
  1. Cliquez sur le bouton Plus (trois petits points) en haut à droite de la page et choisissez l'option Exporter le décompte:



  2. Dans la boîte de dialogue Choisir l'emplacement de sauvegarde du fichier XML, sélectionnez l'emplacement où le fichier de décompte TVA sera enregistré.
  3. Sur le site de l'AFC, dans votre ePortal, choisissez Décompter la TVA, Mes décomptes, bouton Télécharger XML:


Il n'est pas possible de transmettre automatiquement le décompte TVA au format XML de Cheel ERP au ePortal de l'AFC.  

Décompte TVA rectificatif

Pour chaque période de décompte, il est possible de générer un nouveau décompte rectificatif qui remplacera le décompte original. Le décompte rectificatif pourra ensuite être transmis au portail de l’AFC.
Après la validation du décompte d'une période (dans notre exemple, le premier décompte de l’exercice), le décompte rectificatif s'affiche automatiquement dans la liste Période lors de la création d'un nouveau décompte TVA:



Décompte de concordance annuelle

Selon l'AFC, l’assujetti doit vérifier la concordance annuelle TVA entre les décomptes et ses comptes annuels et corriger les erreurs constatées. Les corrections des erreurs constatées lors de l’établissement de la concordance doivent être déclarées exclusivement dans le formulaire "Concordance annuelle (décompte rectificatif conformément à l’art. 72 LTVA)".

Après la validation de la dernière période de décompte de l'exercice, le décompte de Concordance annuelle s'affiche automatiquement dans la liste Période lors de la création d'un nouveau décompte:



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