Configuration d'assurance d'un(e) salarié(e) - Caisse de compensation AVS/AC

Configuration d'assurance d'un(e) salarié(e) - Caisse de compensation AVS/AC

Pour compléter les informations de la Caisse de compensation AVS/AC (Assurance-vieillesse et survivants/Assurance-invalidité) d'un(e) salarié(e):
  1. Dans la page Salarié(e), activez l'onglet Assurances, puis:
    1. Cliquez sur le bouton Nouveau  en bas à gauche de l’onglet pour créer une nouvelle configuration d'assurance; ou
    2. Double-cliquez sur la ligne d'assurance à modifier:



  2. La page Configuration d’assurance s'affiche. Renseignez les informations requises dans l'onglet Caisse de compensation AVS/AC: 



    1. Caisse de compensation AVS/AC: Caisse de compensation associée au salarié. Pour ajouter ou modifier une caisse, cliquez sur le bouton Gérer représenté par les trois petits points … à droite de la liste déroulante Caisse de compensation AVS/AC, puis consultez l'article Créer une caisse de compensation AVS/AC.
    2. Soumission à l’AVS: Plusieurs options sont disponibles:
      1. Soumis AVS: Personnes soumises aux cotisations AVS. 
      2. Bénéficiaire de rente AVS: Personnes exonérées des cotisations en tant que bénéficiaires de rentes AVS.
      3. Jeunes: Personnes non encore soumises à l'AVS en raison de leur âge.
      4. Cas particuliers, personne non soumise AVS: Personnes exemptées de l'AVS pour des raisons spécifiques. Par exemple, en Suisse les personnes non assurées en vertu des accords bilatéraux de l’UE, les expatriés de l’étranger vers la Suisse. Les personnes ayant une masse salariale de moins de CHF 2'300.00 par an sont soumises à l'AVS/AC uniquement sur demande.

        InfoPour configurer l'AVS/AC (âges, limites, taux, etc.), consultez l'article Configuration de l’AVS/AC.

    3. Degré de parenté avec le titulaire: Si applicable, indiquez le lien de parenté avec le chef d'entreprise (utile dans les exploitations agricoles). Ce champ est utilisé pour le décompte des salaires globaux auprès des caisses de compensation. 
  3. Cliquez sur le bouton OK  pour valider et fermer la Configuration d’assurance.