Marche à suivre rapide pour le paramétrage de la TVA au décompte effectif (méthode normale)

Marche à suivre rapide pour le paramétrage de la TVA au décompte effectif (méthode normale)

Pour paramétrer la TVA à la méthode effective (calcul normal), suivez les étapes suivantes:

1. Configurer l'Assujettissement à la TVA

  1. Dans la page Assujettissement à la TVA (Menu Comptabilité, TVA, Assujettissement à la TVA), renseignez les champs de la zone Assujettissement.
  2. Dans l'onglet Configuration du décompte TVA, cliquez sur le bouton Nouveau :



  3. Complétez les champs de la zone Décompte et Contact. Dans la zone Description, indiquez:
    1. Méthode de décompte: Méthode effective.
    2. Mode du décompte: Contre-prestations convenues (selon factures) ou Contre-prestations reçues (selon les encaissements).
      Remarque: Le mode de décompte sur les contre-prestations reçues nécessite une autorisation de l'Administration fédérale des contributions (AFC). 
    3. Périodicité: Généralement Décompte trimestriel.
    4. Données du chiffres d'affaires: Net (TVA exclue). Avec la méthode effective, les chiffres d'affaires doivent être déclarés dans le décompte de la TVA sur la base du montant hors taxe (HT).   



  4. Validez la Configuration du décompte TVA et l'Assujettissement à la TVA en cliquant sur les boutons OK .
Pour plus d'informations sur le paramétrage de l'Assujettissement à la TVA et du Décompte TVA, consultez la page Assujettissement à la TVA.

2. Paramétrer les Chiffres et Taux TVA

Pour la méthode effective, il est généralement conseillé de paramétrer la comptabilisation de la TVA au net. La comptabilisation au net enregistre les montants hors taxes dans les comptes de produits et de charges, tandis que la TVA est comptabilisée séparément sur des comptes dédiés comme "TVA due" et "TVA à récupérer".
  1. Accédez à la page des Chiffres et taux TVA: Menu Comptabilité, TVA, Chiffres et taux de TVA.
  2. Ouvrez et paramétrez les Chiffres TVA avec une comptabilisation au Net et choisissez le compte collectif TVA dans lequel la TVA sera automatiquement comptabilisée:



  3. Si nécessaire, modifiez ou ajoutez les Taux de TVA, méthode effective (%) dans l'onglet Taux.
Si vous optez pour une comptabilisation au brut, les montants des chiffres d'affaires seront tout de même calculés hors taxe (HT) lors de la génération des décomptes TVA. Pour plus d'informations sur les modes de comptabilisation, consultez les articles Comptabilisation au net et Comptabilisation au brut.

Pour plus d'informations sur le paramétrage des Chiffres TVA, cliquez ici.

3. Paramétrer les comptes du plan comptable

Dans le plan comptable (Menu Comptabilité, Plan Comptable), configurez les comptes soumis à la TVA. Pour plus d'informations, référez-vous à l'article Paramétrer la TVA dans les comptes du plan comptable.

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