Marche à suivre rapide pour le paramétrage de la TVA au taux de la dette fiscale nette (TDFN), taux forfaitaire

Marche à suivre rapide pour le paramétrage de la TVA au taux de la dette fiscale nette (TDFN), taux forfaitaire

Pour paramétrer la TVA à la méthode forfaitaire, taux de dette fiscale nette (TDFN), suivez les étapes suivantes:

1. Configurer l'Assujettissement à la TVA

  1. Dans la page Assujettissement à la TVA (Menu Comptabilité, TVA, Assujettissement à la TVA), renseignez les champs de la zone Assujettissement.
  2. Dans l'onglet Configuration du décompte TVA, cliquez sur le bouton Nouveau :



  3. Complétez les champs de la zone Décompte et Contact. Dans la zone Description, indiquez :
    1. Méthode de décompte: Méthode forfaitaire, taux de la dette fiscale nette ou Méthode forfaitaire, taux forfaitaire.
    2. Mode du décompte: Contre-prestations convenues (selon factures) ou Contre-prestations reçues (selon les encaissements).
      Remarque: Le mode de décompte sur les contre-prestations reçues nécessite une autorisation de l'Administration fédérale des contributions (AFC). 
    3. Périodicité: Généralement Décompte semestriel.
    4. Données du chiffres d'affaires: Option Brut (TVA exclue) obligatoire. Avec la méthode forfaitaire, taux de la dette fiscale nette, les chiffres d'affaires doivent être déclarés dans le décompte de la TVA sur la base du montant toutes taxes comprises (TTC).   



  4. Validez la Configuration du décompte TVA et l'Assujettissement à la TVA en cliquant sur les boutons OK .
Pour plus d'informations sur le paramétrage de l'Assujettissement à la TVA et du Décompte TVA, consultez la page Assujettissement à la TVA.

2. Paramétrer les Chiffres TVA

Pour la méthode méthode forfaitaire, taux de dette fiscale nette (TDFN), Cheel permet de choisir le mode de comptabilisation :
  1. Comptabilisation au brut : La comptabilisation au brut consiste à enregistrer les écritures pour leur montant total, incluant la TVA, c'est-à-dire toutes taxes comprises (TTC). Pour plus d'informations sur la comptabilisation au brut, cliquez ici.
  2. Comptabilisation au net : La comptabilisation au net consiste à enregistrer les écritures pour leur montant hors TVA (HT). Cependant, les montants des chiffres d'affaires seront tout de même calculés toutes taxes comprises (TTC) lors de la génération des décomptes TVA. Pour plus d'informations sur la comptabilisation au net, cliquez ici.
Pour paramétrer le mode de comptabilisation:
  1. Accédez à la page des Chiffres et taux TVA: Menu Comptabilité, TVA, Chiffres et taux de TVA.
  2. Ouvrez les Chiffres TVA concernés par les chiffres d'affaires (chiffres 300 à 380) et paramétrez le mode de comptabilisation choisi (Brut ou Net). Si vous optez pour la comptabilisation au Net, sélectionnez le compte collectif TVA dans lequel la TVA sera automatiquement enregistrée (champ Compte TVA):



Pour plus d'informations, consultez l'article Paramétrer les Chiffres TVA.

3. Paramétrer les taux forfaitaire

Pour entrer un taux forfaitaire:
  1. Dans la page des Chiffres et taux TVA (menu Comptabilité, TVA, Chiffres et taux de TVA), ouvrez les Chiffres TVA concernés par les chiffres d'affaires (chiffres 300 à 380).
  2. Dans l'onglet Taux du Chiffre TVA, la colonne Taux de TVA, méthode effective (%) indique les taux de TVA facturés aux clients. Double-cliquez sur la ligne du taux concernée par le taux forfaitaire:



  3. Dans la zone Méthode forfaitaire de la page Taux de TVA:
    1. Entrez le taux forfaitaire dans le champ Taux de TVA, méthode taux forfaitaire (%).
    2. Dans la liste Décompter sous le chiffre TVA, sélectionnez le chiffre TVA dans lequel la TVA sera calculée:



  4. Validez la page en cliquant sur le bouton OK .

4. Paramétrer les comptes du plan comptable

Dans le plan comptable (Menu Comptabilité, Plan Comptable), configurez les comptes soumis à la TVA. Pour plus d'informations, référez-vous à l'article Paramétrer la TVA dans les comptes du plan comptable.

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