Définir une solution d’assurance IJM
La solution d’assurance IJM comprend les taux de cotisation par sexe pour l’Indemnité Journalière Maladie (IJM), ainsi que le plafond salarial soumis à ces cotisations. Une caisse peut proposer plusieurs solutions d’assurance, identifiées par un code IJM fourni par la caisse. Chaque salarié est ensuite associé à une solution d’assurance pour définir son taux de cotisation.
Pour ajouter ou modifier une solution d’assurance IJM
- Dans la page Caisse IJM:
- Cliquez sur le bouton Nouveau
en bas à gauche de la page pour créer une nouvelle solution d’assurance; ou
- Double-cliquez sur la ligne de solution d’assurance IJM existante pour la modifier.
- Dans la page Solution d’assurance IJM, complétez les champs:
- Groupe de personnes: La lettre ou le chiffre attribué par la caisse IJM sert à identifier le groupe de personnes auquel appartient le salarié (par exemple: personnel, direction, etc.).
- Catégorie: La lettre ou le chiffre attribué par la caisse IJM indique l’étendue de l’assurance (par exemple: non assuré IJM, assuré IJM, maternité couverture sur obligatoire, etc.).
- Solution d’assurance: Description de la solution d’assurance.
- Assuré: Case à cocher pour appliquer le taux de cotisation IJM sur les décomptes de salaire. Si elle n’est pas activée, la cotisation ne sera pas calculée.
Pour renseigner les taux de cotisation (détail de la solution d’assurance)
Le détail de la solution d'assurance IJM définit les taux de cotisations et le plafond salarial soumis aux cotisations. À chaque modification des limites ou des taux, ajoutez une nouvelle ligne en précisant la date de validité des nouvelles données:
Pour ajouter ou modifier un détail de la solution d’assurance IJM:
- Dans la page Solution d’assurance IJM:
- Cliquez sur le bouton Nouveau
en bas à gauche de la page pour créer un nouveau détail de la solution d’assurance IJM; ou
- Double-cliquez sur la ligne du détail de la solution d’assurance IJM à modifier.
- Dans la page Détail de la solution d’assurance IJM, renseignez les champs suivants:
- Valide dès: Date de début d’application du nouveau détail de la solution d’assurance IJM.
- Salaire minimum Par an/Par mois: Montant minimal du salaire IJM soumis à la cotisation IJM.
- Salaire maximal Par an/Par mois: Plafond du salaire IJM au-delà duquel la cotisation IJM ne s’applique plus.
- Cotisation femmes (%): Taux de cotisation IJM applicable aux femmes, à la charge de l'employée.
- Cotisation femmes, par employeur (%): Taux de cotisation IJM applicable aux femmes, à la charge de l'employeur.
- Cotisation hommes (%): Taux de cotisation IJM applicable aux hommes, à la charge de l'employé.
- Cotisation hommes, par employeur (%): Taux de cotisation IJM applicable aux hommes à la charge de l'employeur.
- Cliquez sur le bouton OK
pour valider et fermer le détail de la solution d’assurance IJM.
- Validez la Solution d’assurance IJM en cliquant sur le bouton OK
.
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